CGV
Article 1 — Objet Les présentes CGV régissent les ventes de produits artisanaux (bougies naturelles et créations en galets) réalisées par Pascale GROLLEAU via le site latelierdepascale.fr. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 2 — Produits Les produits sont des créations artisanales faites main. De légères variations peuvent exister entre les produits, ce qui fait leur caractère unique. Les prix sont indiqués en euros TTC. Pascale GROLLEAU bénéficie de la franchise en base de TVA (article 293B du CGI).
Article 3 — Commandes Les commandes sont passées sur le site via le panier. Une confirmation est envoyée par email après validation du paiement. Pascale GROLLEAU se réserve le droit d’annuler une commande en cas de rupture de stock, avec remboursement intégral.
Article 4 — Paiement Paiements acceptés : Carte bancaire (CB, Visa). Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Article 5 — Livraison Expédition dans toute la France métropolitaine. Délai de préparation : 3 à 5 jours ouvrés, auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement postal (2 à 5 jours ouvrés). Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
Article 6 — Droit de rétractation Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour exercer votre droit de rétractation, sans justification. Contact : pascale-grolleau@live.fr. Les frais de retour sont à la charge du client. Le remboursement est effectué sous 14 jours après réception du retour. Exception : le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés ou fabriqués sur mesure.
Article 7 — Garanties Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (article L.217-4 du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (article 1641 du Code civil). Contact : pascale-grolleau@live.fr
Article 8 — Litiges En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux du ressort de Montpellier seront compétents. Médiation européenne : ec.europa.eu/consumers/odr
Les bougies L’atelier de Pascale sont fabriquées artisanalement à base de cire 100% végétale d’olive sans OGM. Chaque bougie est accompagnée des consignes de sécurité obligatoires. L’utilisateur s’engage à respecter ces consignes :
- Placer la bougie sur une surface plane dans une coupelle adaptée
- Ne pas laisser brûler plus de 2 heures consécutives
- Éteindre la bougie en quittant une pièce
- Ne jamais laisser une bougie sans surveillance
- Tenir hors de portée des enfants et des animaux
Pascale GROLLEAU ne pourra être tenue responsable en cas de non-respect de ces consignes d’utilisation.
